Clause de non-responsabilité

L’utilisation de notre site web doit toujours se faire conformément aux droits et obligations clairement mentionnés sur le site web ainsi qu’aux droits et obligations définis dans la présente clause de non-responsabilité, les conditions générales de vente et la déclaration de confidentialité. L’ensemble de ces textes constitue nos Conditions Générales.

Ces Conditions Générales s’appliquent tant à nous, Nobla, qu’à vous, l’Utilisateur. Dès que vous utilisez notre site web, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos Conditions Générales s’appliquent et que l’application de vos propres conditions générales est totalement exclue.

Nous pouvons exceptionnellement déroger aux Conditions Générales, à condition que ces dérogations soient établies par écrit et acceptées par toutes les parties. Ces dérogations ne remplacent ou ne complètent que les clauses auxquelles elles se rapportent et n’ont aucun effet sur l’application des autres dispositions des Conditions Générales.

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Notre site web

Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité

Nous proposons un site web convivial et sécurisé pour chaque utilisateur. Nous prenons toutes les mesures raisonnables nécessaires pour garantir le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre site web. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir de garanties absolues et nos obligations doivent être considérées comme des obligations de moyens.

Toute utilisation du site se fait toujours aux risques et périls de l’utilisateur. Cela signifie que nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de défaillances, interruptions, éléments nuisibles ou défauts du site web, qu’ils résultent ou non d’une cause étrangère ou de force majeure.

Nous avons le droit de limiter ou d’interrompre à tout moment l’accès à notre site web, en tout ou en partie, sans avertissement préalable. En principe, nous ne le faisons que si les circonstances le justifient, mais cela n’est pas une condition absolue.

Contenu de notre site web

Le contenu du site est en grande partie déterminé par nous et nous y accordons le plus grand soin. Cela signifie que nous prenons les mesures nécessaires pour que notre site soit aussi complet, précis et à jour que possible, même lorsque du contenu est fourni par des tiers. Le contenu du site peut toujours être modifié, complété ou supprimé.

Nous ne pouvons toutefois pas garantir la qualité des informations présentes sur notre site. Il se peut que certaines informations ne soient pas complètes, suffisamment précises et/ou utiles. Nous ne sommes donc pas responsables des dommages (directs ou indirects) que l’utilisateur pourrait subir du fait des informations sur notre site.

Si certains contenus de notre site violent la législation en vigueur et/ou les droits de tiers et/ou sont simplement inacceptables, nous vous demandons de nous en informer dans les plus brefs délais afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. Nous pourrons ainsi procéder à une suppression ou modification partielle ou totale du contenu.

Notre site contient des contenus téléchargeables. Tout téléchargement depuis notre site se fait aux risques et périls de l’utilisateur. Nous ne sommes pas responsables des dommages découlant de la perte de données ou des dommages causés au système informatique de l’utilisateur.

Les prix et autres informations sur les produits mentionnés sur le site sont soumis à réserve d’erreurs manifestes de programmation et de frappe. L’utilisateur ne peut réclamer un contrat avec Nobla sur la base de telles erreurs.

Ce que nous attendons de vous en tant qu’utilisateur

L’utilisateur a également une part de responsabilité dans l’utilisation du site. Il doit toujours s’abstenir d’actes pouvant nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du site. Ainsi, le site ne peut être utilisé pour contourner notre modèle commercial et/ou pour collecter à grande échelle des informations sur d’autres utilisateurs.

Il est donc interdit d’utiliser notre site pour diffuser des contenus susceptibles de nuire à d’autres utilisateurs, tels que des programmes nuisibles comme des virus, malwares, worms, trojans ou cancelbots. La diffusion de messages non sollicités et/ou commerciaux via le site, comme le spam, le junk mail et les chaînes de lettres, est également interdite.

Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, judiciaires ou extrajudiciaires, pour réparer les dommages subis par nous ou par nos utilisateurs. L’utilisateur est personnellement et entièrement responsable des dommages causés au site et aux autres utilisateurs par ses actes et comportements. Dans ce cas, il doit indemniser Nobla contre toute réclamation en dommages et intérêts.

Liens vers d’autres sites web

Le contenu de notre site peut contenir un lien, un hyperlien ou un lien encadré vers des sites tiers ou d’autres portails électroniques. Un lien ne signifie pas automatiquement qu’il existe un lien entre nous et le site tiers, ni que nous approuvons implicitement leur contenu.
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Ces sites tiers peuvent ne pas offrir les mêmes garanties que nous. C’est pourquoi nous recommandons de lire attentivement leurs conditions générales et leur déclaration de confidentialité.

Propriété intellectuelle

La créativité mérite protection, tout comme notre site et son contenu. Cette protection est assurée par des droits de propriété intellectuelle appartenant à toutes les parties titulaires de ces droits, à savoir Nobla et les tiers. Le contenu désigne une vaste catégorie incluant photos, vidéos, audio, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Tout ce contenu est protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels, le droit des bases de données, le droit des dessins et modèles et d’autres droits (de propriété intellectuelle) applicables. Le caractère technique de notre site est protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels et le droit des bases de données. Toute dénomination commerciale utilisée sur notre site est également protégée par le droit des dénominations commerciales ou le droit des marques applicable.

Chaque utilisateur dispose d’un droit limité d’accès, d’utilisation et d’affichage de notre site et de son contenu. Ce droit accordé est non exclusif, non transférable et ne peut être utilisé que dans un cadre personnel et non commercial. Nous demandons à nos utilisateurs de ne pas utiliser et/ou de ne pas apporter de modifications aux éléments protégés sans l’autorisation du titulaire des droits. Nobla attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour en garantir la protection. Toute violation de ces droits sera poursuivie.

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